Navigateur Millerand No. Établissement : 126766

Voyager de façon responsable et durable

Chalets sur mer toujours disponibles pour l'été 2024! Nichés sur un splendide domaine offrant une vue imprenable sur la mer, les charmants chalets du Navigateur Millerand vous attendent pour une escapade en famille inoubliable aux Îles-de-la-Madeleine. C'est encore possible pour l'été 2024 et en plus, votre chien est le bienvenu! À moins de 200 pieds de la mer, avec un accès privilégié à une plage semi-privée et un adorable port de pêche, notre site, méticuleusement aménagé par nos jeunes propriétaires passionnés, est l'endroit parfait pour des moments de bonheur en famille. Avec une aire de jeux, des barbecues, des tables à pique-nique et bien plus encore, chaque instant passé ici est une aventure. Ne manquez pas nos chalets Zénith, qui seront partiellement ou complètement rénovés pour votre confort lors de notre ouverture en 2024. Rejoignez-nous au Navigateur Millerand et découvrez le bonheur familial au coeur des Îles-de-la-Madeleine!

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Navigateur Millerand - Logo

Coordonnées

1341, chemin du Bassin
Bassin, G4T 0L8
(Québec, Canada)

Téléphone : 418 969-1613 Téléphone : 418 969-1613


Réseaux sociaux

12 résidences

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    Chalet Aurore #10

    Nb. de personne max : 4
    Nombre de chambre (Rez-de-chaussée) : 2

    Un havre pour 4 personnes où vous pouvez laisser votre âme s'endormir et s'éveiller au rythme mélodieux des vagues. Chaque coin et recoin de nos chalets sur plage révèle une histoire à raconter, et chaque détail est un trésor à découvrir. Les chalets Aurore peuvent accueillir jusqu'à 4 personnes en comptant le divan-lit*, et nous sommes heureux d'ajouter que les chiens sont également les bienvenus pour que vous puissiez profiter de cette expérience avec vos fidèles compagnons à quatre pattes.

    Dimension de l'hébergement

    Longueur : 
    6.1m / 20 pieds
    Largeur : 
    6.1m / 20 pieds
    Hauteur : 
    2.44m / 8 pieds
    Situation de l'unité : 
    Rez-de-chaussée

    Liste de lits

    • 1 x Lit 54"
    • 1 x Divan-lit

    Liste des équipements

    • Salle de bain privée avec bain et douche
    • Téléviseur
    • Micro-ondes

    Tarification pour la saison 2024

    Prix par jour pour 2 personnes
    • 133$ par jour en basse saison
    • 186$ par jour en moyenne saison
    • 214$ par jour en haute saison
    Prix par semaine pour 2 personnes
    • 930$ par semaine en basse saison
    • 1300$ par semaine en moyenne saison
    • 1495$ par semaine en haute saison
    Prix par personne additionnelle
    • 50$ par jour en basse saison
    • 350$ par semaine en basse saison
    • 50$ par jour en moyenne saison
    • 350$ par semaine en moyenne saison
    • 50$ par jour en haute saison
    • 350$ par semaine en haute saison
    Calendrier et information détaillée
  •  

    Chalet Aurore #11

    Nb. de personne max : 4
    Nombre de chambre (Rez-de-chaussée) : 2

    Un havre pour 4 personnes où vous pouvez laisser votre âme s'endormir et s'éveiller au rythme mélodieux des vagues. Chaque coin et recoin de nos chalets sur plage révèle une histoire à raconter, et chaque détail est un trésor à découvrir. Les chalets Aurore peuvent accueillir jusqu'à 4 personnes en comptant le divan-lit*, et nous sommes heureux d'ajouter que les chiens sont également les bienvenus pour que vous puissiez profiter de cette expérience avec vos fidèles compagnons à quatre pattes.

    Dimension de l'hébergement

    Longueur : 
    6.1m / 20 pieds
    Largeur : 
    6.1m / 20 pieds
    Hauteur : 
    2.44m / 8 pieds
    Situation de l'unité : 
    Rez-de-chaussée

    Liste de lits

    • 1 x Lit 54"
    • 1 x Divan-lit

    Liste des équipements

    • Salle de bain privée avec bain et douche
    • Téléviseur
    • Micro-ondes

    Tarification pour la saison 2024

    Prix par jour pour 2 personnes
    • 133$ par jour en basse saison
    • 186$ par jour en moyenne saison
    • 214$ par jour en haute saison
    Prix par semaine pour 2 personnes
    • 930$ par semaine en basse saison
    • 1300$ par semaine en moyenne saison
    • 1495$ par semaine en haute saison
    Prix par personne additionnelle
    • 50$ par jour en basse saison
    • 350$ par semaine en basse saison
    • 50$ par jour en moyenne saison
    • 350$ par semaine en moyenne saison
    • 50$ par jour en haute saison
    • 350$ par semaine en haute saison
    Calendrier et information détaillée
  •  

    Chalet Aurore #12

    Nb. de personne max : 4
    Nombre de chambre (Rez-de-chaussée) : 2

    Un havre pour 4 personnes où vous pouvez laisser votre âme s'endormir et s'éveiller au rythme mélodieux des vagues. Chaque coin et recoin de nos chalets sur plage révèle une histoire à raconter, et chaque détail est un trésor à découvrir. Les chalets Aurore peuvent accueillir jusqu'à 4 personnes en comptant le divan-lit*, et nous sommes heureux d'ajouter que les chiens sont également les bienvenus pour que vous puissiez profiter de cette expérience avec vos fidèles compagnons à quatre pattes.

    Dimension de l'hébergement

    Longueur : 
    6.1m / 20 pieds
    Largeur : 
    6.1m / 20 pieds
    Hauteur : 
    2.44m / 8 pieds
    Situation de l'unité : 
    Rez-de-chaussée

    Liste de lits

    • 1 x Lit 54"
    • 1 x Divan-lit

    Liste des équipements

    • Salle de bain privée avec bain et douche
    • Téléviseur
    • Micro-ondes

    Tarification pour la saison 2024

    Prix par jour pour 2 personnes
    • 133$ par jour en basse saison
    • 186$ par jour en moyenne saison
    • 214$ par jour en haute saison
    Prix par semaine pour 2 personnes
    • 930$ par semaine en basse saison
    • 1300$ par semaine en moyenne saison
    • 1495$ par semaine en haute saison
    Prix par personne additionnelle
    • 50$ par jour en basse saison
    • 350$ par semaine en basse saison
    • 50$ par jour en moyenne saison
    • 350$ par semaine en moyenne saison
    • 50$ par jour en haute saison
    • 350$ par semaine en haute saison
    Calendrier et information détaillée
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    Chalet Aurore #7

    Nb. de personne max : 4
    Nombre de chambre (Rez-de-chaussée) : 2

    Un havre pour 4 personnes où vous pouvez laisser votre âme s'endormir et s'éveiller au rythme mélodieux des vagues. Chaque coin et recoin de nos chalets sur plage révèle une histoire à raconter, et chaque détail est un trésor à découvrir. Les chalets Aurore peuvent accueillir jusqu'à 4 personnes en comptant le divan-lit*, et nous sommes heureux d'ajouter que les chiens sont également les bienvenus pour que vous puissiez profiter de cette expérience avec vos fidèles compagnons à quatre pattes.

    Dimension de l'hébergement

    Longueur : 
    6.1m / 20 pieds
    Largeur : 
    6.1m / 20 pieds
    Hauteur : 
    2.44m / 8 pieds
    Situation de l'unité : 
    Rez-de-chaussée

    Liste de lits

    • 1 x Lit 54"
    • 1 x Divan-lit

    Liste des équipements

    • Téléviseur
    • Micro-ondes

    Tarification pour la saison 2024

    Prix par jour pour 2 personnes
    • 133$ par jour en basse saison
    • 186$ par jour en moyenne saison
    • 214$ par jour en haute saison
    Prix par semaine pour 2 personnes
    • 930$ par semaine en basse saison
    • 1300$ par semaine en moyenne saison
    • 1495$ par semaine en haute saison
    Prix par personne additionnelle
    • 50$ par jour en basse saison
    • 350$ par semaine en basse saison
    • 50$ par jour en moyenne saison
    • 350$ par semaine en moyenne saison
    • 50$ par jour en haute saison
    • 350$ par semaine en haute saison
    Calendrier et information détaillée
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    Chalet Aurore #8

    Nb. de personne max : 4
    Nombre de chambre (Rez-de-chaussée) : 2

    Un havre pour 4 personnes où vous pouvez laisser votre âme s'endormir et s'éveiller au rythme mélodieux des vagues. Chaque coin et recoin de nos chalets sur plage révèle une histoire à raconter, et chaque détail est un trésor à découvrir. Les chalets Aurore peuvent accueillir jusqu'à 4 personnes en comptant le divan-lit*, et nous sommes heureux d'ajouter que les chiens sont également les bienvenus pour que vous puissiez profiter de cette expérience avec vos fidèles compagnons à quatre pattes.

    Dimension de l'hébergement

    Longueur : 
    6.1m / 20 pieds
    Largeur : 
    6.1m / 20 pieds
    Hauteur : 
    2.44m / 8 pieds
    Situation de l'unité : 
    Rez-de-chaussée

    Liste de lits

    • 1 x Lit 54"
    • 1 x Divan-lit

    Liste des équipements

    • Salle de bain privée avec bain et douche
    • Téléviseur
    • Micro-ondes

    Tarification pour la saison 2024

    Prix par jour pour 2 personnes
    • 133$ par jour en basse saison
    • 186$ par jour en moyenne saison
    • 214$ par jour en haute saison
    Prix par semaine pour 2 personnes
    • 930$ par semaine en basse saison
    • 1300$ par semaine en moyenne saison
    • 1495$ par semaine en haute saison
    Prix par personne additionnelle
    • 50$ par jour en basse saison
    • 350$ par semaine en basse saison
    • 50$ par jour en moyenne saison
    • 350$ par semaine en moyenne saison
    • 50$ par jour en haute saison
    • 350$ par semaine en haute saison
    Calendrier et information détaillée
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    Chalet Aurore #9

    Nb. de personne max : 4
    Nombre de chambre (Rez-de-chaussée) : 2

    Un havre pour 4 personnes où vous pouvez laisser votre âme s'endormir et s'éveiller au rythme mélodieux des vagues. Chaque coin et recoin de nos chalets sur plage révèle une histoire à raconter, et chaque détail est un trésor à découvrir. Les chalets Aurore peuvent accueillir jusqu'à 4 personnes en comptant le divan-lit*, et nous sommes heureux d'ajouter que les chiens sont également les bienvenus pour que vous puissiez profiter de cette expérience avec vos fidèles compagnons à quatre pattes.

    Dimension de l'hébergement

    Longueur : 
    6.1m / 20 pieds
    Largeur : 
    6.1m / 20 pieds
    Hauteur : 
    2.44m / 8 pieds
    Situation de l'unité : 
    Rez-de-chaussée

    Liste de lits

    • 1 x Lit 54"
    • 1 x Divan-lit

    Liste des équipements

    • Salle de bain privée avec bain et douche
    • Téléviseur
    • Micro-ondes

    Tarification pour la saison 2024

    Prix par jour pour 2 personnes
    • 133$ par jour en basse saison
    • 186$ par jour en moyenne saison
    • 214$ par jour en haute saison
    Prix par semaine pour 2 personnes
    • 930$ par semaine en basse saison
    • 1300$ par semaine en moyenne saison
    • 1495$ par semaine en haute saison
    Prix par personne additionnelle
    • 50$ par jour en basse saison
    • 350$ par semaine en basse saison
    • 50$ par jour en moyenne saison
    • 350$ par semaine en moyenne saison
    • 50$ par jour en haute saison
    • 350$ par semaine en haute saison
    Calendrier et information détaillée
  •  

    Chalet Zénith #1

    Nb. de personne max : 6
    Nombre de chambre (Rez-de-chaussée) : 2

    Les chalets Zénith offrent une vue directe sur la mer et sont situés tout près de l'escalier qui mène à la plage semi-privée. Ils disposent de deux chambres fermées et d'un divan-lit, permettant d'accueillir jusqu'à 6 personnes, et possèdent tout l'équipement nécessaire pour un séjour en famille ou entre amis. Tous les chalets disposent également d'un petit balcon.

    Dimension de l'hébergement

    Longueur : 
    6.1m / 20 pieds
    Largeur : 
    6.1m / 20 pieds
    Hauteur : 
    2.44m / 8 pieds
    Situation de l'unité : 
    Rez-de-chaussée

    Liste de lits

    • 2 x Lit 54"
    • 1 x Divan-lit

    Liste des équipements

    • Salle de bain privée avec bain et douche
    • Téléviseur
    • Micro-ondes

    Tarification pour la saison 2024

    Prix par jour pour 4 personnes
    • 172$ par jour en basse saison
    • 229$ par jour en moyenne saison
    • 263$ par jour en haute saison
    Prix par semaine pour 4 personnes
    • 1200$ par semaine en basse saison
    • 1600$ par semaine en moyenne saison
    • 1840$ par semaine en haute saison
    Prix par personne additionnelle
    • 50$ par jour en basse saison
    • 50$ par semaine en basse saison
    • 50$ par jour en moyenne saison
    • 50$ par semaine en moyenne saison
    • 50$ par jour en haute saison
    • 350$ par semaine en haute saison
    Calendrier et information détaillée
  •  

    Chalet Zénith #2

    Nb. de personne max : 4
    Nombre de chambre (Rez-de-chaussée) : 2

    Les chalets Zénith offrent une vue directe sur la mer et sont situés tout près de l'escalier qui mène à la plage semi-privée. Ils disposent de deux chambres fermées et d'un divan-lit, permettant d'accueillir jusqu'à 6 personnes, et possèdent tout l'équipement nécessaire pour un séjour en famille ou entre amis. Tous les chalets disposent également d'un petit balcon.

    Dimension de l'hébergement

    Longueur : 
    6.1m / 20 pieds
    Largeur : 
    6.1m / 20 pieds
    Hauteur : 
    2.44m / 8 pieds
    Situation de l'unité : 
    Rez-de-chaussée

    Liste de lits

    • 2 x Lit 54"
    • 1 x Divan-lit

    Liste des équipements

    • Salle de bain privée avec douche
    • Téléviseur
    • Micro-ondes

    Tarification pour la saison 2024

    Prix par jour pour 2 personnes
    • 172$ par jour en basse saison
    • 229$ par jour en moyenne saison
    • 263$ par jour en haute saison
    Prix par semaine pour 2 personnes
    • 1200$ par semaine en basse saison
    • 1600$ par semaine en moyenne saison
    • 1840$ par semaine en haute saison
    Prix par personne additionnelle
    • 50$ par jour en basse saison
    • 350$ par semaine en basse saison
    • 50$ par jour en moyenne saison
    • 350$ par semaine en moyenne saison
    • 50$ par jour en haute saison
    • 350$ par semaine en haute saison
    Calendrier et information détaillée
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    Chalet Zénith #3

    Nb. de personne max : 4
    Nombre de chambre (Rez-de-chaussée) : 2

    Les chalets Zénith offrent une vue directe sur la mer et sont situés tout près de l'escalier qui mène à la plage semi-privée. Ils disposent de deux chambres fermées et d'un divan-lit, permettant d'accueillir jusqu'à 6 personnes, et possèdent tout l'équipement nécessaire pour un séjour en famille ou entre amis. Tous les chalets disposent également d'un petit balcon.

    Dimension de l'hébergement

    Longueur : 
    6.1m / 20 pieds
    Largeur : 
    6.1m / 20 pieds
    Hauteur : 
    2.44m / 8 pieds
    Situation de l'unité : 
    Rez-de-chaussée

    Liste de lits

    • 2 x Lit 54"
    • 1 x Divan-lit

    Liste des équipements

    • Salle de bain privée avec bain et douche
    • Téléviseur
    • Micro-ondes

    Tarification pour la saison 2024

    Prix par jour pour 2 personnes
    • 172$ par jour en basse saison
    • 229$ par jour en moyenne saison
    • 263$ par jour en haute saison
    Prix par semaine pour 2 personnes
    • 1200$ par semaine en basse saison
    • 1600$ par semaine en moyenne saison
    • 1840$ par semaine en haute saison
    Prix par personne additionnelle
    • 50$ par jour en basse saison
    • 350$ par semaine en basse saison
    • 50$ par jour en moyenne saison
    • 350$ par semaine en moyenne saison
    • 50$ par jour en haute saison
    • 350$ par semaine en haute saison
    Calendrier et information détaillée
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    Chalet Zénith #4

    Nb. de personne max : 4
    Nombre de chambre (Rez-de-chaussée) : 2

    Les chalets Zénith offrent une vue directe sur la mer et sont situés tout près de l'escalier qui mène à la plage semi-privée. Ils disposent de deux chambres fermées et d'un divan-lit, permettant d'accueillir jusqu'à 6 personnes, et possèdent tout l'équipement nécessaire pour un séjour en famille ou entre amis. Tous les chalets disposent également d'un petit balcon.

    Dimension de l'hébergement

    Longueur : 
    6.1m / 20 pieds
    Largeur : 
    6.1m / 20 pieds
    Hauteur : 
    2.44m / 8 pieds
    Situation de l'unité : 
    Rez-de-chaussée

    Liste de lits

    • 2 x Lit 54"
    • 1 x Divan-lit

    Liste des équipements

    • Salle de bain privée avec bain et douche
    • Téléviseur
    • Micro-ondes

    Tarification pour la saison 2024

    Prix par jour pour 2 personnes
    • 172$ par jour en basse saison
    • 229$ par jour en moyenne saison
    • 263$ par jour en haute saison
    Prix par semaine pour 2 personnes
    • 1200$ par semaine en basse saison
    • 1600$ par semaine en moyenne saison
    • 1840$ par semaine en haute saison
    Prix par personne additionnelle
    • 50$ par jour en basse saison
    • 350$ par semaine en basse saison
    • 50$ par jour en moyenne saison
    • 350$ par semaine en moyenne saison
    • 50$ par jour en haute saison
    • 350$ par semaine en haute saison
    Calendrier et information détaillée
  •  

    Chalet Zénith #5

    Nb. de personne max : 4
    Nombre de chambre (Rez-de-chaussée) : 2

    Les chalets Zénith offrent une vue directe sur la mer et sont situés tout près de l'escalier qui mène à la plage semi-privée. Ils disposent de deux chambres fermées et d'un divan-lit, permettant d'accueillir jusqu'à 6 personnes, et possèdent tout l'équipement nécessaire pour un séjour en famille ou entre amis. Tous les chalets disposent également d'un petit balcon.

    Dimension de l'hébergement

    Longueur : 
    6.1m / 20 pieds
    Largeur : 
    6.1m / 20 pieds
    Hauteur : 
    2.44m / 8 pieds
    Situation de l'unité : 
    Rez-de-chaussée

    Liste de lits

    • 2 x Lit 54"
    • 1 x Divan-lit

    Liste des équipements

    • Salle de bain privée avec bain et douche
    • Téléviseur
    • Micro-ondes

    Tarification pour la saison 2024

    Prix par jour pour 2 personnes
    • 172$ par jour en basse saison
    • 229$ par jour en moyenne saison
    • 263$ par jour en haute saison
    Prix par semaine pour 2 personnes
    • 1200$ par semaine en basse saison
    • 1600$ par semaine en moyenne saison
    • 1840$ par semaine en haute saison
    Prix par personne additionnelle
    • 50$ par jour en basse saison
    • 350$ par semaine en basse saison
    • 50$ par jour en moyenne saison
    • 350$ par semaine en moyenne saison
    • 50$ par jour en haute saison
    • 350$ par semaine en haute saison
    Calendrier et information détaillée
  •  

    Chalet Zénith #6

    Nb. de personne max : 4
    Nombre de chambre (Rez-de-chaussée) : 2

    Les chalets Zénith offrent une vue directe sur la mer et sont situés tout près de l'escalier qui mène à la plage semi-privée. Ils disposent de deux chambres fermées et d'un divan-lit, permettant d'accueillir jusqu'à 6 personnes, et possèdent tout l'équipement nécessaire pour un séjour en famille ou entre amis. Tous les chalets disposent également d'un petit balcon.

    Dimension de l'hébergement

    Longueur : 
    6.1m / 20 pieds
    Largeur : 
    6.1m / 20 pieds
    Hauteur : 
    2.44m / 8 pieds
    Situation de l'unité : 
    Rez-de-chaussée

    Liste de lits

    • 2 x Lit 54"
    • 1 x Divan-lit

    Liste des équipements

    • Salle de bain privée avec bain et douche
    • Téléviseur
    • Micro-ondes

    Tarification pour la saison 2024

    Prix par jour pour 2 personnes
    • 172$ par jour en basse saison
    • 229$ par jour en moyenne saison
    • 263$ par jour en haute saison
    Prix par semaine pour 2 personnes
    • 1200$ par semaine en basse saison
    • 1600$ par semaine en moyenne saison
    • 1840$ par semaine en haute saison
    Prix par personne additionnelle
    • 50$ par jour en basse saison
    • 350$ par semaine en basse saison
    • 50$ par jour en moyenne saison
    • 350$ par semaine en moyenne saison
    • 50$ par jour en haute saison
    • 350$ par semaine en haute saison
    Calendrier et information détaillée

Renseignements généraux

Ile Île du Havre Aubert
Langues parlées Français, English
Capacité max. d'accueil 50 personnes
Équipements à l'intérieur de l'hébergement
  • Cuisine
  • Laveuse
  • Micro-ondes
  • Salle à manger
  • Salle de bain avec bain et douche
  • Salon cuisine commun
  • Sécheuse
  • Télé câblée
Équipements à l'extérieur de l'hébergement
  • Aire de jeux pour enfants
  • BBQ
  • Chaises
  • Patio
  • Table
Informations complémentaires
  • Accès à la plage
  • Animaux acceptés
  • Buanderie
  • Internet sans-fil
  • Laveuse
  • Literie (gratuit)
  • Non-Fumeur
  • Serviettes (Gratuit)
  • Téléviseur dans la chambre
  • Terrain de jeux
No. Établissement 126766
Type d'hébergement Chalet
Heure de possession de l'hébergement 16h00
Heure de sortie de l'hébergement 10h00
Lieu de résidence du propriétaire pendant la location Dans une autre résidence
Modes de paiement acceptés
Durée minimale du séjour pour réservation

20 avril au 30 novembre 2024- 7 nuits minimum

Demande de réservation

Demande de réservation

Politique d'annulation

  • Advenant que l'établissement ait sa propre politique de dépôt et d'annulation, cette dernière sera appliquée. Communiquer directement avec cet établissement pour en savoir plus sur sa politique de dépôt et d'annulation. Si l'établissement ne possède aucune politique de dépôt et d'annulation, l'hébergement s'engage à respecter les conditions ci-dessous :
Consulter la politique de dépôt et d'annulation de cette entreprise >

Disponibilité

Dates et heures d'ouverture

  • Du 30 avril au 30 novembre 2024

    Sur réservation

x Aux Îles, je m'engage
Notez que tous les visiteurs de 13 ans et plus doivent s’acquitter d’une redevance de 30 $ avant de quitter l’archipel pour les départs compris entre le 1er mai et le 14 octobre 2024. En savoir plus
x

Saisons

Haute

Du 11 juillet au 21 août 2024

Moyenne

Du 13 juin au 10 juillet 2024
Du 22 août au 11 septembre 2024

Basse

Du 20 avril au 12 juin 2024
Du 12 septembre au 30 novembre 2024 Fermer

Advenant que l'établissement ait sa propre politique de dépôt et d'annulation, cette dernière sera appliquée. 

Si l'établissement ne possède aucune politique de dépôt et d'annulation, l'hébergement s'engage à respecter les conditions suivantes :

Politique de dépôt

Conditions générales de vente

Politique d'annulation

Clause de force majeure -COVID-19 

Tous dépôts et paiement final seront non-remboursables ou sujet à un crédit voyage, le cas échéant, par l'établissement si la force majeure résulte de la pandémie du COVID-19, ALORS QUE la réservation est intervenue après le 13 mars 2020, date où le gouvernement du Québec a décrété l'état d'urgence sanitaire en lien avec la pandémie.

Le client ayant fait une réservation après le 13 mars 2020 admet l'avoir fait en toute connaissance de cause de la pandémie et de ses conséquences possibles à plus long terme.

Le client comprend et accepte ainsi les risques reliés à la pandémie et l'application de la présente clause concernant l'annulation et le non remboursement de sa réservation qui peut être sujet à un crédit voyage, le cas échéant, par l'établissement.

Clause de force majeure

Sont réputés des cas de force majeure, tout événement imprévisible et irrésistible échappant au contrôle et à la volonté d'une partie au présent contrat, contre lequel celle-ci ne peut pas se protéger ou se prémunir. Cela comprend, notamment, mais non limitativement, la survenance de l'un des événements suivants : tout sinistre provoqué parla nature, un incendie ou une explosion, l'absence de service d'utilité publique (panne de lignes de télécommunications ou d'électricité), l'absence de moyens de transport maritime ou aérien, une révolution, une émeute, une guerre (qu'elle soit déclarée ou non), une insurrection, un acte de terrorisme, une épidémie ou une pandémie, dont le COVID-19, un embargo, un lock-out ou une grève ou tout autre conflit de travail, des interventions par les forces armées militaires ou civiles, ou obéissance à un acte du gouvernement ou à une ordonnance d'un tribunal ou d'une autorité publique.

À l'exception spécifique des obligations de paiement, une partie n'est pas considérée en défaut de ses obligations et n'est pas responsable des dommages ou délais si ces défauts, dommages ou délais découlent d'un cas de force majeure.

Si un cas de force majeure se produit, la partie incapable d'exécuter ses obligations au présent contrat, doit, lorsque possible, prendre les mesures requises pour faire cesser ce cas de force majeure ou, à défaut de pouvoir se faire, pour atténuer son impact.

La partie créancière de l'obligation impossible à exécuter en raison d'un tel cas de force majeure peut, à sa seule discrétion, soit mettre fin au contrat, soit le suspendre en entier ou en partie pendant la durée du cas de force majeure.

Bien que les délais d'exécution soient de rigueur, l'établissement ne sera toutefois pas tenu responsable pour des dommages causés par le défaut d'exécuter ses obligations aux termes du présent contrat, en totalité ou en partie, lorsque ce défaut est attribuable à un cas de force majeure, et non en raison de sa faute ou encore de sa négligence.

 

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